Suivi du salarié

Un accident de trajet, dans lequel le conducteur a été mis en cause pour alcoolémie, nous a fait prendre conscience des risques liés à la consommation d’alcool et la prise de drogues. Le médecin du travail nous a conseillés, et avec son équipe, il est intervenu pour sensibiliser notre personnel à ces risques. Les salariés sont informés que le service de santé au travail est à l’écoute et qu’il peut les accompagner pour surmonter leurs difficultés.

 

Emmanuel R.

Directeur, entreprise du Bâtiment en Couverture, Etanchéité et Bardage

STSA vous aide à comprendre les modifications réglementaires sur le suivi médical en santé au travail.

Depuis le 1er janvier 2017, le suivi médical en santé au travail des salariés a changé.

 

  • Si le salarié n’est pas exposé à des risques professionnels particuliers (NON SIR), il bénéficiera :
    • d’une Visite d’Information et de Prévention (VIP) dans les 3 mois de son embauche ;
    • d’une VIP au moins tous les 5 ans avec la remise d’une attestation de suivi.
  • La visite est effectuée par un professionnel de santé (médecin du travail, collaborateur médecin ou un infirmier en santé au travail).
  • Les buts de cette VIP sont :
    • d’interroger le salarié sur son état de santé ;
    • de l’informer sur les risques éventuels auxquels l’expose son poste de travail ;
    • de le sensibiliser sur les moyens de prévention ;
    • d’identifier si son état de santé ou les risques auxquels il est exposé nécessitent une orientation vers un médecin du travail ;
    • de l’informer sur les modalités de suivi de son état de santé par STSA et sur la possibilité dont il dispose, à tout moment, de bénéficier d’une visite à sa demande avec le médecin du travail.
  • Si le salarié est exposé à des risques professionnels particuliers, il bénéficiera d’un Suivi Individuel Renforcé (SIR) :
    • avec un examen médical d’aptitude réalisé par le médecin du travail avant l’affectation du salariésur son poste, avec délivrance d’un avis d’aptitude ou d’inaptitude ;
    • puis une visite médicale dite « intermédiaire » effectuée par un professionnel de santé au maximum 2 ans après leur examen médical d’embauche. Par la suite, une aptitude devra être constatée par le médecin du travail selon une périodicité qu’il détermine, et au minimum tous les 4 ans.

Dans quels cas, y a-t-il dispense de visite ?

 

 

  • Si le salarié a bénéficié d’une VIP dans les 5 ans précédant son embauche sur un emploi identique et présentant des risques d’exposition équivalents (sous réserve de n’avoir eu aucune mesure individuelle d’aménagement de poste ni aucun avis d’inaptitude depuis 5 ans).
  • STSA doit être en possession de la dernière attestation de suivi ou du dernier avis d’aptitude du travailleur.
  • Pour les travailleurs handicapés, de nuit ou titulaires d’une pension d’invalidité, la durée est ramenée à 3 ans au lieu de 5.
  • Si le salarié a bénéficié d’un SIR et a été déclaré apte dans les 2 ans précédant son embauche, pour être dispensé de visite, il doit être appelé à occuper un emploi identique et présentant des risques d’exposition équivalents, et ne pas s’être vu formuler à son égard aucune mesure individuelle d’aménagement de poste ni aucun avis d’inaptitude depuis 2 ans.

 

Dans quels cas, la périodicité des visites est-elle inférieure à 5 ans ?

 

  • La périodicité est raccourcie par le médecin du travail selon les conditions de travail du salarié, son état de santé, son âge, ainsi que les risques professionnels auxquels il est exposé.
  • Pour les travailleurs handicapés ou titulaires d’une pension d’invalidité, les travailleurs de nuit et les travailleurs mineurs, le médecin du travail peut fixer une périodicité de son suivi qui n’excède pas 3 ans.
  • Pour les salariés avec SIR, une visite médicale est effectuée au maximum 2 ans après leur examen médical d’embauche puis, par la suite, leur aptitude est renouvelée par le médecin du travail selon une périodicité qu’il détermine, et au minimum tous les 4 ans.

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